Cher(e)s Sociétaires,
Les membres du Conseil d’administration vous présentent leurs meilleurs vœux pour 2025. Que cette nouvelle année vous apporte une bonne santé et à notre cher Domaine du Pin de la lègue nous souhaitons la préservation de ce bel espace de liberté et de vie intergénérationnelle dans un esprit d'amitié et de solidarité.
« ENREGISTREMENTS DES SEJOURS ET DES VEHICULES »
Les procédures d’enregistrement sur le site du Domaine, après quelques ajustements techniques, sont à présent opérationnelles. Elles visent principalement à fluidifier la gestion des entrées et à améliorer la sécurité.
Vos espaces personnels devront être mis jour à partir du 1er février 2025
Vous trouverez ci-dessous les éléments d’information sur les procédures à mettre en œuvre pour accéder au domaine sans encombre. Nous vous remercions par avance d’en informer vos ayants-droits et de veiller à appliquer ces procédures lorsque vous préparez l’accueil de vos locataires.
I. Procédures relatives aux séjours et aux entrées des véhicules :
1. Véhicules enregistrés :
Un véhicule est considéré comme « enregistré » lorsque vous avez fourni la carte grise et l’attestation d’assurance et les avez déposées sur le site dans votre espace personnel.
2. Rattachement du véhicule à un séjour :
Il est impératif que chaque véhicule soit rattaché à l’avance à un séjour via votre espace personnel. Si vous ne rattachez pas votre véhicule à un séjour spécifique et même si vous avez déjà apposé votre macaron, la barrière ne se lèvera pas à votre arrivée.
Comment rattacher votre véhicule à un séjour :
Rendez-vous dans l’onglet « mes séjours » et renseignez vos dates de séjours ainsi que les noms des occupants puis cochez le ou les véhicules « valides » figurant dans la liste en cochant la case qui correspond aux véhicules que vous utiliserez pendant votre séjour.
3. Arrivée pour une journée :
Si vous venez pour une seule journée sans passer la nuit au domaine, vous devrez vous arrêter à l’entrée et en informer le gardien en utilisant l’interphone. Il ouvrira alors manuellement la barrière après vérification de votre situation.
Nous attirons votre attention sur le fait que si votre véhicule n’est ni inscrit pour un séjour ni prévu pour une journée, les barrières ne s’ouvriront pas. Vous devrez alors stationner sur le parking en amont des barrières et régulariser votre situation auprès du bureau d’accueil.
Nous vous encourageons vivement à anticiper vos séjours et à enregistrer vos véhicules à l’avance afin d’éviter tout désagrément à votre arrivée.
II. Procédures de renseignements concernant la résidence principale :
a. Pour les propriétaires imposés en France :
Tout associé ou ayant-droit doit obligatoirement justifier l’existence d’une résidence principale extérieure au Domaine (Taxe d’habitation principale et/ou Taxe d’habitation du Domaine adressée à sa résidence principale ou Impôts sur le revenu adressés à sa résidence principale ou la "Déclaration d'occupation et de loyer" uniquement)
N.B : Depuis 2022 il est possible de fournir la déclaration d'occupation de résidence principale disponible sur le site des impôts à la rubrique « biens immobiliers ». Cette déclaration permet à la DGFiP de connaître exactement qui est l'occupant d'un local et de déterminer si un local doit être exonéré de la taxe d'habitation sur les résidences principales, ou soumise à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires, la taxe d'habitation sur les logements vacants ou à la taxe sur les locaux vacants. La déclaration d'occupation (article 1418 du CGI) est obligatoire pour chaque propriétaire en cas de changement d'occupation de ces locaux (par ex. en cas de vente, de changement de locataire, etc.). Sans ces informations si vous n'occupez pas ces biens ou s'il s'agit de votre résidence principale, vous risquez de recevoir à tort un avis de taxe d'habitation.
b. Pour les locataires :
Fournir un avis d’imposition sur le revenu à l’adresse principale.
c. Pour les personnes résidant chez un tiers :
Fournir la copie de la déclaration d'impôts sur le revenu de ladite personne à l'adresse de l'hébergeant.
d. Pour les personnes résidant à l’étranger :
Fournir les documents propres à chaque pays qui servent d’attestation de résidence principale.
III. Animaux de compagnies :
L’association Keopse 83 avec laquelle collabore le Domaine, rappelle l’obligation de répertorier les animaux de compagnie présents sur le domaine (Code rural et de la pêche maritime : article L212-10).
A cet effet un onglet particulier sera ajouté à l’espace personnel de sociétaire. Il vous permettra, comme pour vos véhicules, de déclarer vos animaux de compagnie lors de vos séjours.
La fiche signalétique de votre animal devra être complétée avec :
- Une photo,
- N° de puce ou tatouage
- Carnet de vaccination
Pour information, L'identification de votre animal de compagnie peut être réalisée selon deux méthodes par des professionnels habilités :
- Par un tatouage de lettres et de chiffres sur la peau de la face interne du pavillon de l’oreille ou à l’intérieur de la cuisse ;
- Par une puce électronique de la taille d’un grain de riz, injectée sous la peau. Le code, composé de 15 chiffres, pourra être lu grâce à un lecteur spécial et permettra l’identification de l’animal.
Quelle que soit la méthode, le principe est d’attribuer un numéro unique à chaque animal et de l’enregistrer dans un fichier national avec les coordonnées du propriétaire.
En cas de changement de numéro de téléphone, de nouvelle adresse (même provisoire au moment des vacances) ou de décès d’un animal, il est impératif de mettre à jour ces informations via le fichier national I-cad des chiens, des chats et des furets. Ce fichier permet également de signaler un animal perdu qui devra le cas échéant être déclaré « retrouvé ».
Le service administratif se tient à votre disposition pour d’éventuels compléments d’information ou pour étudier toute situation particulière à laquelle vous pourriez être confrontés.
« CHARGES 2025 »
Les factures de charges ont été envoyées par courriel le 02 janvier 2025 et sont également consultables sur vos espaces associés.
Pour le Conseil d’administration, sa Présidente
Caroline VIENNET
