Documents de référence – Acquéreurs et futurs associés

Bienvenue sur l’espace dédié aux acquéreurs et futurs associés de la S.C.I Domaine du Pin de la Lègue.

Dans un souci de transparence et d'information, cette page regroupe les documents clés permettant de mieux comprendre la gestion de notre Société Civile Immobilière (SCI), son fonctionnement, ses décisions collectives, ainsi que les perspectives qui structurent son développement.

Vous y trouverez :

🔷 Les SIRENES ÉLECTIONS

Ces bulletins contiennent l'ensemble des documents transmis à l’occasion des Assemblées Générales :

• Rapports moraux et de gestion
• Comptes annuels et annexes
• Rapports du commissaire aux comptes
• Résolutions proposées aux votes
• Professions de foi des candidats
• Analyses budgétaires et prévisionnelles

🔷 Les procès-verbaux des Assemblées Générales (PV d’AG)

Chaque PV reprend :

• Les décisions votées
• Les résultats des votes
• Les échanges avec les associés

🔷 Les résultats de vote

Retrouvez l’ensemble des résultats des scrutins ordinaires et extraordinaires pour chaque exercice.

🔷 Les Flashs INFO

Ces synthèses régulières présentent les décisions prises par le Conseil d’Administration dans l’intervalle des assemblées.

🔷 Les Statuts et règlements